PLU
Liste des pièces
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
1-a Plan agricole
1-b Identification des éléments de patrimoine bâti
1-c Archéologie
2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.)
3. REGLEMENT
4. PLANS DE ZONAGE
4-1 Plan de zonage totale (1/5000e)
4-2 Plan de zonage centre (1/2000e)
5. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
6. ANNEXES sur les documents graphiques
6-1 Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (D.P.U)
6-2 Les zones dans lesquelles s'applique le permis de démolir
6-3 Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels les prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées
7. ANNEXES à titre informatif
7-1 SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
7-1-a Liste des servitudes d'utilité publique
7-1-b Plan des servitudes d'utilité publique
7-2 ANNEXES SANITAIRES
7-2-a Plan du réseau eau potable
7-2-b Plan du réseau d'assainissement
7-2-c Schéma Directeur d'Assainissement - Plan de zonage d'assainissement collectif
7-3 Les prescriptions d'isolement acoustique applicables dans les secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres - arrêté préfectoral
7-4 Table de concordance des articles du code de l'urbanisme
Page lue 1453 fois
Prévisualiser...
Imprimer...
