Téléchargements

Procès verbal du conseil municipal du 25 Juillet 2023

Procès verbal du conseil municipal du 13 Novembre 2023

Ecocito

lettre des conseillers départementaux

Règlement du cimetière communal

Ligne 8 Marennes/Saintes

Le tri des déchets

7-4 Table de concordance des articles du code de l’urbanisme

7-3 Les prescriptions d’isolement acoustique applicables dans les secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres – arrêté préfectoral

7-2-c Schéma Directeur d’Assainissement – Plan de zonage d’assainissement collectif

7-2-a Plan du réseau eau potable

7-1-b Plan des servitudes d’utilité publique

7-1-a Liste des servitudes d’utilité publique

6-3 Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels les prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées

6-2 Les zones dans lesquelles s’applique le permis de démolir

6-1 Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain (D.P.U)

5- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4-2 Plan de zonage centre (1/2000e)

4-1 Plan de zonage totale (1/5000e)

3- Règlement

2- Projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D.)

1-c Archéologie

1-b Identification des éléments de patrimoine bâti

1-a Plan agricole

1- Rapport de présentation

Le P’tit Clissois Juillet 2023

Procès verbal du conseil municipal du 30 Mai 2023

Procès verbal du conseil municipal du 21 Mars 2023

Demande de travaux